Artisan d’art en ébénisterie, restauration et création de meuble

Spécialiste de la restauration de meuble ancien et contemporain, mais aussi créateur et fabriquant de meubles en bois sur mesure.

medaille

Menu

Accueil > Accueil > Mentions légales

flecha-titre
Mentions légales

Nom de l’entreprise : RUBIN DES BOIS
Nom du responsable : GUY RUBIN
Prénom du responsable : JACQUES
Téléphone : 09 63 26 38 29
Portable : 06 15 43 27 40
Site web : http://www.rubindesbois.com
E-mail : rubindesbois@orange.fr
Siret : 522618297 00017
Code APE : 9524Z
Déclaration CNIL : en cours

Droits réservés :

Le présent site Web et l’ensemble de son contenu (textes, images, outils, bases de données, programmes, etc.) sont et demeurent la propriété de RUBIN DES BOIS. Toute reproduction est strictement interdite.

RUBIN DES BOIS n’exerce aucun contrôle sur les sites Internet référencés sur le présent site Web, et ne saurait être tenue responsable de leur contenu. Les rédacteurs respectifs de ces sites assument l’entière responsabilité du contenu publié et en garantissent l’authenticité. Nous nous dégageons ainsi de toute responsabilité en cas de description volontairement ou involontairement erronée.

Données personnelles :

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site Web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) - en cours.

L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 32 de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations communiquées par l’utilisateur du fait des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à l’exploitant du site Web, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui le concernent, en adressant sa demande par écrit au Webmaster du site http://www.rubindesbois.com par e-mail à rubindesbois@orange.fr

Accès réservé :

L’article 323-1 du code pénal puni de deux ans d’emprisonnement et de 30000 euros d’amende "le fait d’accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d’un système de traitement automatisé de données". Par ailleurs, " lorsqu’il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d’emprisonnement et de 45000 euros d’amende".

Le contenu du site de RUBIN DES BOIS la structure générale, les textes, les images, animées ou non, et les sons dont il est composé sont la propriété exclusive de la société RUBIN DES BOIS. Toute exploitation totale ou partielle du site Internet de RUBIN DES BOIS par quelques procédés que ce soient, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Création du site :

Chambres des Métiers et de l’Artisanat
27 Avenue Raspail 94107 Saint-Maur Cedex
www.cma94.com

Hébergement du site : OVH

Version et date de mise en ligne du site de niveau II : Version 2.0 du 20/07/2015

Contact
Tél : 06 15 43 27 40
Formulaire de contact